J.O. 90 du 16 avril 2003
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Texte paru au JORF/LD page 06741
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 7 mars 2003 relatif à la frappe et à la mise en circulation de pièces de collection de 100 EUR, de 20 EUR et de 1 1/2 EUR
NOR : ECOT0314323A
Le ministre de l'économie, des finances et l'industrie,
Vu la loi de finances pour 2003 (n° 2002-1575 du 30 décembre 2002) ;
Vu le décret no 2001-926 du 4 octobre 2001 autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,
Arrête :
Article 1
La composition et les caractéristiques des pièces de 100 EUR et de 20 EUR en or ainsi que de 1 1/2 EUR en argent, définies par le présent arrêté, sont fixées conformément au tableau figurant en annexe.
Elles sont frappées au millésime 2003 par la direction des Monnaies et médailles pour le compte de l'Etat.Article 2
Ces pièces sont émises à l'occasion de l'organisation des IXes Championnats du monde d'athlétisme au Stade de France, à Saint-Denis, au mois d'août 2003.
Trois types d'avers illustrent trois catégories de disciplines sportives désignées par les termes : « courir, sauter, lancer ».
Premier type d'avers : en légende « courir ». Une athlète court sur une piste décorée de motifs géométriques évoquant la Grèce antique. A l'arrière-plan, le pont des Arts et son environnement parisien.
Deuxième type d'avers : en légende « sauter ». La discipline sportive illustrée est le saut en hauteur. A l'arrière-plan, un pont métallique et une piste aux motifs géométriques. L'athlète est représenté en position dorsale au moment où il franchit symboliquement l'obstacle constitué par le décor d'arrière-plan.
Troisième type d'avers : en légende « lancer ». La composition associe la représentation d'un lanceur de poids à celle du pont de Bir-Hakeim. Des statues nautiques suspendues aux armatures du pont et les motifs géométriques du cercle où évolue le lanceur relient les épreuves sportives modernes à celles du monde antique.
Revers commun : sur les trois marches d'un podium, sous-tendues par les trois termes de la devise républicaine : « Liberté, Egalité, Fraternité », se détachent les principaux monuments parisiens : l'Hôtel de Ville, l'arc de Triomphe de l'Etoile, l'obélisque de la place de la Concorde, les tours de la Défense, la tour Eiffel, le Panthéon et le Pont-Neuf.
Valeur faciale : 100 EUR, 20 EUR, ou 1 1/2 EUR. Mention : « République française ».
A l'exergue le logotype des IXes Championnats du monde d'athlétisme et le millésime 2003.
Les trois types d'avers et le revers sont conformes aux modèles créés par l'atelier de gravure des Monnaies et médailles.Article 3
Le tirage des pièces définies par le présent arrêté est limité à :
- pièces de 100 EUR en or de qualité Belle Epreuve : 999 exemplaires pour le premier type d'avers ;
- pièces de 20 EUR en or de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires pour chacun des trois types d'avers ;
- pièces de 1 1/2 EUR en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires pour chacun des trois types d'avers.
Ces pièces ont cours légal en métropole, dans les départements d'outre-mer, dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon et dans la collectivité départementale de Mayotte.Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 mars 2003.
Francis Mer
A N N E X E
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 16/04/2003 page 6741 à 6742